Bienvenue au café virtuel de Bouvigny-Boyeffles.

Dans un souci de dialogue, le café est ouvert à tous pour discuter de la vie du village:informer, dialoguer, proposer.

Modérateur: frederic-guillaume

Re: Bienvenue au café virtuel de Bouvigny-Boyeffles.

Messagede frederic-guillaume le Lun Fév 01, 2016 1:35 pm

la fusion des communes !

La fusion avec qui ?

Autre changement annoncé, la préfecture encourage les communes à fusionner. Aucun contact n’a encore été pris mais la logique voudrait que Servins fusionne avec Gouy-Servins, avec qui elle partage son destin scolaire, à travers le regroupement pédagogique intercommunal (RPI).

Des négociations vont être lancées avec plusieurs communes voisines* au premier semestre.

*( Bouvigny, Estrée-cauchy, Verdrel, Freniscourt...etc)
https://www.google.fr/maps/@50.4169191,2.6366485,13z

« Si ce n’est pas fait d’ici juin, la préfecture l’imposera », prévient Nadine Ducloy.

:arrow: http://www.nordeclair.fr/info-locale/se ... b0n1015285
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Messagede frederic-guillaume le Ven Fév 05, 2016 11:04 am

la fusion, nos voisins en parlent...
Frédéric G

Bientôt Aix Noulette deviendra Aix-en-Gohelle ? Ou Bouvigny en Noulette ?
:arrow: https://www.facebook.com/aixnoulette62160/

Lors de l'AG à la joujouthèque la semaine dernière, le maire a pris la parole pour faire une révélation qui en surpris plus d'un. L'édile a émis hypothèse de voir Aix-Noulette fusionner avec une autre ville
:arrow: https://www.facebook.com/nouvelelanpour ... 70873937:0
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Messagede frederic-guillaume le Ven Fév 12, 2016 7:04 pm

M. Louis Lamote, ancien maire de Bouvigny-Boyeffles de 1985 à 1997 est décédé à l'âge de 96 ans.
il avait succédé à M. Marcel Lherbier.

Nous adressons nos plus sincères condoléances à sa Famille.
Frédéric Guillaume
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Messagede frederic-guillaume le Dim Fév 14, 2016 7:09 pm

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Messagede frederic-guillaume le Jeu Fév 25, 2016 8:44 am

Reunion du Conseil municipal : lundi 29 février 2016 à 18h

Ordre du jour :

:arrow: Procès verbal séance du 19/01/2016

:arrow: Compte de gestion 2015

:arrow: Compte administratif 2015

:arrow: Subvention CCAS 2016

:arrow: Reprise de concessions en état d’abandon

:arrow: Tableau des subventions aux associations 2016

:arrow: Modification affectation des fonds de concours aux communes rurales 2014

:arrow: Tarifs des activités de la maison des jeunes et des centres de loisirs

:arrow: Ouverture Centre de loisirs Juillet-Août et autorisation de recrutement

:arrow: Questions diverses
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Messagede frederic-guillaume le Mer Mar 30, 2016 10:53 am

Reunion du Conseil municipal : le 31 mars 2016 à 18h

Ordre du jour :

:arrow: Procès verbal séance du 29/02/2016 (joint à la convocation)

:arrow: Affectation des résultats

:arrow: Taux d’imposition des taxes directes locales 2016

:arrow: Budget primitif 2016 (budget et note d’information joints à la convocation)

:arrow: Création d’un emploi d’agent territorial spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles, d’un emploi d’adjoint d’animation de 2ème classe, d’un emploi d’agent de maîtrise

:arrow: Questions diverses
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Messagede frederic-guillaume le Jeu Avr 14, 2016 11:26 am

M. Edmond Guerreiro, ancien conseiller et President de l'association Orchestral’Harmonie est décédé à l'âge de 69 ans.
:arrow: http://www.harmonie-bouvigny.com/le-mot ... ident.html

Nous adressons nos plus sincères condoléances à sa Famille.
Frédéric Guillaume
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Messagede frederic-guillaume le Ven Mai 06, 2016 12:25 pm

Le lieutenant Monvilliers a mis à l’honneur le sapeur-pompier Jean-Robert Bourdeau. « Il est entré au CPI de Bouvigny le 1er avril 1995 et a rejoint les effectifs de Servins en 2002

:arrow: http://www.lavoixdunord.fr/region/servi ... 69n3487728
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Messagede frederic-guillaume le Mer Juin 15, 2016 4:51 pm

le 21 juin 2016 à 17h30 salle des Mariages : présentation du projet par le bureau d’études
( Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme)

:arrow: http://www.nord-pas-de-calais-picardie. ... effles.pdf
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Messagede frederic-guillaume le Mer Juin 15, 2016 9:53 pm

Conseil municipal du 21 juin 2016 à 17h30

Ordre du jour :

:arrow: Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (présentation du projet par le bureau d’études)

:arrow: Procès-verbal séance du 31/03/2016

:arrow: Détermination de taux de promotion d’avancement de grade

:arrow: Information concernant l’utilisation des délégations du conseil municipal au maire : Marchés à procédure adaptée : construction de trottoirs Boulevard Castelnau / rénovation des toilettes de l’école primaire

:arrow: Modification du régime indemnitaire

:arrow: Approbation de l’agenda d’accessibilité programmée (AD’AP joint à la convocation)

:arrow: Modifications budgétaires

:arrow: Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques

:arrow: Questions diverses
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Messagede frederic-guillaume le Mar Juil 26, 2016 9:41 am

Le 21 juin deux mil seize, à 17 heures 30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur VISEUX, Maire.

Date de la convocation : 15/06/2016

Date de l’affichage en mairie : 15/06/2016

Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal en exercice Présents
19 19 17

Procuration : 1

Présents : Messieurs VISEUX, BAUCHET, DELENGAIGNE, BOULAY, VIEIRA DA SILVA, GUILLAUME, CUGIER, DELRUE et Mesdames BEN-MOHAMED, CLEROT, SCHULZ, CHAFFAUX, CARON, VIEREN, TOBOT, DEFASSIAU, BEAUCAMP

Excusé ayant donné procuration : Mr BRISSE à Mr VISEUX

Absente : Mme COURCOL

Mr CUGIER est élu secrétaire.



Une minute de silence est réalisée en hommage à Monsieur Guerreiro, ancien Conseiller Municipal de la commune.



Accueil du Conseil des Jeunes

Monsieur Le Maire présente au conseil municipal, les membres du conseil municipal des jeunes élus depuis janvier 2016:

Maire : Arthur Leroux

1èr adjoint : Mathis Weppe

2ème adjoint : Flore-Eve Binauld

Conseillers : Victor Docquois, Gaspard Aglave, Lucas Alves-dias, Laura Cousin, Elisa Steuve, Lise Ritaine

Monsieur le Maire laisse la parole au conseil municipal des jeunes.

Différentes questions sont posées notamment sur la cantine, les trottoirs rue mahée, le grillage dans la cour de l’école primaire,,,,

Différentes réponses sont données par Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire informe également le conseil des jeunes que les travaux des toilettes de l’école primaire seront réalisés en juillet-août.



* Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme :

Vu les convocations du conseil municipal affichées en mairie et publiées sur le site internet de la commune du 03/04/2015 au 09/04/2015, du 13/01/2016 au 19/01/2016, du 15/06/2016 au 21/06/2016 ;

Vu les comptes rendus des séances du conseil municipal affichés en mairie et sur le site internet de la commune du 10/04/2015 au 11/05/2015 et du 20/01/2016 au 21/02/2016 ;

Vu les différents articles parus dans le journal des bovéniens des mois de Juin 2015, Novembre 2015, Février 2016, Juin 2016 ;

Vu les différents articles de presse parus dans la voix du nord en date du 14/04/2015 et du 30/01/2016 ;

Vu le panneau d’information installé en mairie depuis le 30/10/2015 ;

Vu les documents mis à la disposition du public (rapport, PADD, PAC) ;

Vu le registre mis à la disposition du public.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’aucune remarque n’a été faite par les administrés concernant le projet de révision du PLU de la commune.

Présentation du projet par le bureau d’études.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 16 voix « pour » et 2 « abstentions » :

– approuve le bilan de la concertation

– arrête le projet de P.L.U. de la commune de Bouvigny-Boyeffles tel qu’il a été présenté.



* Procès-verbal séance du 31 mars 2016 :

Le Conseil est appelé à approuver le procès-verbal de la séance du 31 mars 2016 transmis avec la convocation.

Après en avoir délibéré, il est approuvé à l’unanimité.



*Détermination de taux de promotion d’avancement de grade

Vu la délibération 2011-56 fixant le taux de promotion de grade à 100% pour adjoint administratif de 1ère classe

Vu la délibération 2013-021 fixant le taux de promotion de grade à 100% pour adjoint technique de 1ère classe

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée :

Qu’en application de l’article 49 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, il appartient désormais aux assemblées délibérantes de chaque collectivité de fixer, après avis du comité technique, le taux de promotion par grade d’avancement à l’exception de ceux relevant du cadre d’emplois des agents de police municipale.

Monsieur le Maire précise que le taux retenu, exprimé sous la forme d’un pourcentage, reste en vigueur tant qu’une nouvelle décision de l’organe délibérant ne l’a pas modifié.

Vu l’avis favorable du Comité Technique en date du 09 juin 2016 ;

Monsieur Le Maire propose :

Grade d’origine Grade d’avancement Ratio en %
Adjoint administratif 2ème classe Adjoint administratif 1ère classe 100%
Adjoint administratif 1ère classe Adjoint administratif principal 2ème classe 100%
Adjoint administratif principal 2ème classe Adjoint administratif principal 1ère classe 100%
Rédacteur Rédacteur principal 2ème classe 100%
Rédacteur principal 2ème classe Rédacteur principal 1ère classe 100%

Adjoint technique 2ème classe Adjoint technique 1ère classe 100%


Adjoint technique 1ère classe


Adjoint technique principal 2ème classe
100%
Adjoint technique principal 2ème classe Adjoint technique principal 1ère classe 100%
Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal 100%

ATSEM 1ère classe ATSEM principal de 2ème classe 100%
ATSEM principal de 2ème classe ATSEM principal de 1ère classe 100%

Adjoint d’animation 2ème classe Adjoint d’animation 1ère classe 100%
Adjoint d’animation 1ère classe Adjoint d’animation principal 2ème classe 100%
Adjoint d’animation principal 2ème classe Adjoint d’animation principal 1ère classe 100%
Animateur Animateur principal de 2ème classe 100%
Animateur principal de 2ème classe Animateur principal de 1ère classe 100%

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, valide la proposition ci-dessus.

-Demande d’un conseiller pour savoir s’il n’y a bien qu’un seul agent rédacteur principal de 2ème classe

-Réponse : oui. Le poste de rédacteur vacant, suite à la nomination de l’agent au grade de rédacteur principal de 2ème classe, sera supprimé en septembre



* Information concernant l’utilisation des délégations du conseil municipal au maire : Marchés à procédure adaptée : construction de trottoirs Boulevard Castelnau / rénovation des toilettes de l’école primaire

Vu le Code des Collectivités Territoriales, notamment de son article L2122-22 ;

Vu la délibération n°2014-024 en date du 18 avril 2014 concernant les délégations du Conseil Municipal au Maire;

Vu le code des marchés publics ;

Vu la décision du maire n°2016-01 en date du 01 avril 2016 concernant la construction de trottoirs Boulevard Castelnau ;

Vu la décision du maire n°2016-02 en date du 27 mai 2016 concernant la rénovation des toilettes de l’école primaire ;

Considérant que la concurrence a joué correctement.

Monsieur le Maire informe que

– Le marché à procédure adaptée concernant la construction de trottoirs Boulevard Castelnau a été attribué à la société SOTRAIX domiciliée à Aix-Noulette (montant : 37 900.00€ HT)

– Le marché à procédure adaptée concernant la rénovation des toilettes de l’école primaire a été attribué à la société BERDIN domiciliée à Divion (montant : 43 553.76€ HT)

-Remarque d’un conseiller sur le choix de la société Berdin

-Monsieur le Maire répond que plusieurs devis ont été réalisés et que la société Berdin était la moins chère.



* Modification du régime indemnitaire

Vu la délibération n°2014-013 concernant le régime indemnitaire

Monsieur le Maire propose de modifier l’instauration de l’indemnité de missions des préfectures fixée par la délibération n°2014-013 concernant le régime indemnitaire.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

– Modifie le régime indemnitaire fixé par la délibération n°2014-013 de la manière suivante :

Concernant l’instauration de l’indemnité de missions des préfectures :

Les personnels concernés seront les agents titulaires et stagiaires relevant des grades fixés dans le tableau ci-dessous.

Le versement sera mensuel.

Les montants seront corrigés en fonction du taux de rémunération pour les agents à temps non complet ou à temps partiel.

Les montants de référence annuels seront réactualisés suivants les arrêtés ministériels.

Une retenue sera appliquée (sauf pour maternité) au prorata de l’absence, par la règle du 30ème, pour : absence sans motif, absence due à une sanction, absence pour maladie ordinaire, longue maladie, maladie longue durée, accident de travail.

Le maire est chargé de procéder par voie d’arrêté, aux attributions individuelles selon les coefficients fixés dans le tableau ci-dessous.

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget.

Cadres d’emploi Grades Montants de référence annuels Coefficients retenus
Rédacteur rédacteur principal 1 ère classe 1492 1 à 3
rédacteur principal 2 ème classe 1492 1 à 3
Rédacteur 1492 1 à 3
Adjoint administratif adjoint admin principal 1 ère classe 1478 1 à 3
adjoint admin principal 2 ème classe 1478 1 à 3
adjoint administratif 1 ère classe 1153 1 à 3
adjoint administratif 2ème classe 1153 1 à 3
ATSEM Atsem principal 1ère classe 1478 1 à 3
Atsem principal 2ème classe 1478 1 à 3
Atsem 1 ère classe 1153 1 à 3
Animateur Animateur principal 1 ère classe 1492 1 à 3
Animateur principal 2ème classe 1492 1 à 3
Animateur 1492 1 à 3
Adjoint d’animation Adjoint d’animation principal 1 ère classe 1478 1 à 3
Adjoint d’animation principal 2ème classe 1478 1 à 3
Adjoint d’animation 1 ère classe 1153 1 à 3
Adjoint d’animation 2 ème classe 1153 1 à 3
Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal 1204 1 à 3
Agent de maîtrise 1204 1 à 3
Adjoint technique Adjoint technique principal 1 ère classe 1204 1 à 3
Adjoint technique principal 2 ème classe 1204 1 à 3
Adjoint technique 1 ère classe 1143 1 à 3
Adjoint technique 2 ème classe 1143 1 à 3

– Indique que les autres articles de la délibération n°2014-013 concernant le régime indemnitaire restent inchangés.

-Demande d’un conseiller pour savoir si cette modification a un coût financier

-Réponse : le but de cette modification est de limiter le coût financier pour la commune, notamment suite à la nomination d’un agent au grade Atsem principal de 2ème classe



*Approbation de l’AD’AP

Vu :
•La Loi n°2005-102 du 11 Février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ;
•L’Ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées ;
•L’Arrêté préfectoral du 07 septembre 2015 prorogeant de 12 mois le délai de dépôt de l’agenda d’accessibilité programmée de la commune de Bouvigny-boyeffles soit jusqu’au 27 septembre 2016;

Monsieur le Maire expose, qu’avant le 27 septembre 2015, les gestionnaires des ERP et des IOP avaient l’obligation, pour mettre leurs établissements en conformité avec les obligations d’accessibilité, de s’engager par la signature d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP).

Monsieur le Maire rappelle que la commune a obtenu un report de 12 mois pour réaliser cet AD’AP, soit jusqu’au 27 septembre 2016.

La commune a réalisé tous les diagnostics obligatoires.

Le montant total des travaux a été estimé à 79 700€.

Aussi, la commune a élaboré son AD’AP sur 6 ans pour ses ERP communaux, comportant notamment le phasage et le coût annuel des actions projetées.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

-APPROUVE l’Agenda d’Accessibilité Programmée tel que présenté pour mettre en conformité les ERP de la commune

-AUTORISE le Maire à prendre toute décision, à signer tout acte ou document, à accomplir toute formalité nécessaire au règlement de ce dossier.

-Demande d’un conseiller pour savoir qui a réalisé les devis

-Réponse : la commune a travaillé en partenariat avec l’APF et le bureau Véritas, chargé notamment d’estimer le coût financier des travaux



*Modifications budgétaires

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, les modifications budgétaires suivantes :

En section d’investissement (dépenses):

Chapitre 21

– Article « 2116 »: +7 000

En section d’investissement (dépenses):

Chapitre 23

– Article « 2313 »: -7 000

-Demande d’information d’un conseiller sur les caves urnes

-Monsieur le Maire indique qu’il reste encore beaucoup de caves urnes à ce jour



* Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’appliquer cette redevance aux conditions du décret n°2005-1676 du 27 décembre 2005



* Questions diverses

-Remarque d’un conseiller sur l’apparition de mousse sur les murs du clocher de l’église

-Monsieur le Mairie indique qu’il a rencontré l’architecte concernant ce problème. Pour ce dernier, ce phénomène est naturel et temporaire. Il devrait s’estomper avec les rayons UV du soleil.

-Demande d’information sur les charrettes dans le village

-Monsieur le Maire informe que la charrette de Boyeffles était dans un trop mauvais état pour être conservée. Concernant celles du centre et de Marqueffles, Monsieur le Maire indique que la commune les entretient régulièrement, le but étant de les préserver le plus longtemps possible. Pour autant, il n’est pas toujours possible de les garder en bonne état notamment à cause du temps.

-Question d’un conseiller sur les inondations à Marqueffles

-Monsieur le Maire informe qu’il est allé sur place avec un responsable de la CALL en charge de l’assainissement.

Monsieur le Maire indique également qu’une tranchée a été réalisée par les Services Techniques pour limiter le risque. Monsieur le Maire rappelle que si cet évènement est regrettable pour les administrés touchés, il reste pour autant exceptionnel à ce niveau.

-Demande d’informations sur les arbres coupés à Marqueffles

-Monsieur le Maire répond qu’aucune demande n’a été faite en mairie par le propriétaire pour abattre ces arbres. Monsieur le Maire précise que cela se passe sur un domaine privé mais que normalement, le propriétaire a l’obligation de replanter des arbres par la suite.

-Demande d’information sur le futur ramassage de verres par la CALL

-Monsieur le Maire informe qu’à partir de 2018, la CALL envisage que cette collecte ne se fasse que par l’intermédiaire de bornes situées dans le village.

Fin de séance.
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Messagede frederic-guillaume le Mar Juil 26, 2016 9:44 am

les permis de construire défilent à Avion
Avec le désengagement de l’État au 1er juillet 2015, sept communes supplémentaires ont adhéré : Angres, Annay, Bois-Bernard, Drocourt, Grenay, Rouvroy et Bouvigny-Boyeffles.

:arrow: http://www.nordeclair.fr/info-locale/d- ... b0n1208797
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Messagede frederic-guillaume le Jeu Sep 08, 2016 8:09 am

Conseil municipal du 14 septembre 2016 à 18h

Ordre du jour :

:arrow: -Procès-verbal séance du 21/06/2016 (joint à la convocation)

:arrow: -Suppression d’emplois, modification du tableau des effectifs

:arrow: -Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité

:arrow: -Ouverture Centre de loisirs durant les petites vacances et autorisation de recrutement

:arrow: -Fonds de concours aux communes rurales 2016

:arrow: -Acquisition de terrains à titre gratuit allée des aubépines

:arrow: -Acquisition de terrain à titre gratuit rue Morgat

:arrow: -Acquisition de terrain à titre gratuit rue du 11 Novembre

:arrow: -Subvention exceptionnelle

:arrow: -Demande de fusion par la commune de Servins

:arrow: -Projet de construction de trottoirs et de bordures rue du Prince en 2017 : demande de subvention au Conseil Départemental pour opération de maintenance en milieu urbain

:arrow: -Autorisation signature de conventions avec l’OGEC de l’école privée St Thérèse/St François pour mise à disposition de locaux, matériels,,,,

:arrow: -Schéma de mutualisation de la CALL (joint à la convocation)

:arrow: -Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement

:arrow: -Questions diverses
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Messagede frederic-guillaume le Lun Oct 10, 2016 6:23 pm

Retrouver le goût du jus de pomme naturel, sa saveur parfumée. C’était l’enjeu de l’atelier, jeudi après-midi dans la cour de l’école maternelle Marie-Curie de Bouvigny Boyeffles

:arrow: http://www.lavoixdunord.fr/55255/articl ... succulente
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Messagede frederic-guillaume le Mer Oct 19, 2016 11:04 pm

Cantines scolaires : ce que les communes mijotent pour vos enfants

:arrow: http://www.lavoixdunord.fr/60850/articl ... os-enfants
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