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Modérateur: frederic-guillaume

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Messagede frederic-guillaume le Mar Avr 21, 2015 6:56 am

Décès de Monsieur Lenoble, 1 er adjoint au maire.

La municipalité a le regret de vous annoncer le décès de Monsieur Lenoble Bernard, 1er adjoint au maire

:arrow: http://memoire.lavoixdunord.fr/espace/m ... ble/316319

Dans l'attente de ses funérailles, M. Bernard LENOBLE repose au salon funéraire des Pompes Funèbres Thorel, 16, rue Franchet-d'Esperey à Sains-en-Gohelle.
La famille sera présente de 10 heures à 12 heures et de 17 heures à 19 heures.
Les salons sont ouverts de 10 heures à 19 heures.
Monsieur Bernard LENOBLE reposera en mairie de Bouvigny-Boyeffles, le jeudi 23 avril 2015, à partir de 14 heures.
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Messagede frederic-guillaume le Mar Avr 28, 2015 10:15 am

Les pompiers de l’intercommunalité ont appris il y a quelques jours que leurs huit centres de première intervention (CPI)* devraient fermer au 31 décembre car la communauté d’agglomération souhaite faire des économies

*Loos-en-Gohelle, Noyelles-sous-Lens, Billy-Montigny, Pont-à-Vendin, Meurchin, Sains-en-Gohelle, Servins (CPI des Collines de l’Artois) et Aix Noulette

:arrow: http://www.nordeclair.fr/info-locale/ag ... 8b0n710427

:arrow: http://www.lavoixdunord.fr/region/lens- ... b0n2795373
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Re: Bienvenue au café virtuel de Bouvigny-Boyeffles.

Messagede Romain le Sam Juin 06, 2015 2:14 pm

Edito du mois de juin sur le site de l'association :http://bouvignyboyeffles.free.fr/
Romain
 
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Messagede frederic-guillaume le Mar Sep 15, 2015 7:37 pm

compte rendu du conseil municipal du 17/06/2015
Une minute de silence est réalisée en hommage à Monsieur Lenoble Bernard, 1er adjoint au
maire.
:arrow: * Installation d’un nouveau conseiller et poste d’adjoint vacant :
Vu la délibération n°2014-015 créant 5 postes d’adjoints ;
Vu la délibération n°2014-016 concernant l’élection des adjoints ;
Vu la délibération n°2014-017 et son annexe concernant les indemnités de fonction des élus.
Monsieur le Maire informe que suite à la vacance d’un siège au conseil municipal, Mme
Courcol Audrey est nommée conseillère municipale et intègre le dernier rang du tableau.
Monsieur le Maire fait part de la vacance du poste de premier adjoint.
Monsieur le Maire propose de supprimer le poste de dernier adjoint et par conséquent de faire
remonter chaque adjoint au rang supérieur.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
supprimer le poste de dernier adjoint (le nombre passant de 5 à 4) et par conséquent de faire
remonter au rang supérieur chaque adjoint de la manière suivante:
1er adjoint : BAUCHET DOMINIQUE
2ème adjoint : BEN MOHAMED NATHALIE
3ème adjoint : DELENGAIGNE JEAN-MICHEL
4ème adjoint : CLEROT EVELYNE
* Procès verbal séance du 09 avril 2015 :
Le Conseil est appelé à approuver le procès-verbal de la séance du 09 avril 2015 transmis avec
la convocation.
Après en avoir délibéré, il est approuvé à l’unanimité.

:arrow: * Information concernant l’utilisation des délégations du conseil municipal au maire : Marchés à
procédure adaptée : rénovation mairie (menuiserie) / choix du bureau d’études pour la révision
générale du Plan Local d’Urbanisme
Vu le Code des Collectivités Territoriales, notamment de son article L2122-22 ;
Vu la délibération n°2014-024 en date du 18 avril 2014 concernant les délégations du Conseil
Municipal au Maire;

Vu le code des marchés publics ;
Vu la décision du maire n°2015-01 en date du 10 avril 2015 concernant la rénovation de la
mairie (menuiserie) ;
Vu la décision du maire n°2015-02 en date du 10 juin 2015 concernant le bureau d’études pour
la révision générale du PLU ;
Considérant que la concurrence a joué correctement.
Monsieur le Maire informe que
- Le marché à procédure adaptée concernant la rénovation de la mairie (menuiserie) a été
attribué à la société BERDIN domiciliée à Divion (montant : 21 817.65€ HT)
- Le marché à procédure adaptée concernant le bureau d’études pour la révision générale du
Plan Local d’Urbanisme a été attribué à la société URBYCOM domiciliée Flers-en-Escrebieux
(montant : 24 880€HT soit 19 880€HT pour la tranche ferme et 5 000€HT pour la tranche
conditionnelle)

:arrow: * Subventions exceptionnelles
Monsieur le Maire fait part de la demande d’une subvention exceptionnelle de la part :
- de l’association Bleu Blanc Vert afin d’organiser la marche du souvenir
- de l’EHPAD « Le Bon accueil » géré par l’association La Vie Active afin de faire intervenir des
artistes de l’association « tournesol »
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accorde une subvention
exceptionnelle de :
- 100€ à l’association Bleu Blanc Vert
- 100€ à l’association La Vie Active

:arrow: * Suppression d’emplois, tableau des effectifs
Vu la délibération n°2015-012 qui autorisait la maire à saisir le Comité Technique concernant la
suppression de 3 emplois
Vu l’avis favorable du Comité Technique en date du 02 avril 2015.
Monsieur le Maire propose :
- Suppression de deux emplois d’adjoint technique territorial de 2ème classe
Suppression d’un emploi d’adjoint administratif de 1ère classe
- le nouveau tableau des effectifs suivant :
1 rédacteur
2 adjoints administratifs territoriaux de 1ère classe
2 adjoints techniques de 1ère classe
1 adjoint administratif territorial de 2ème classe
1 animateur
2 assistants territoriaux spécialisés des écoles maternelles de 1ère classe
15 adjoints techniques territoriaux de 2ème classe
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal, valide:
Suppression de deux emplois d’adjoint technique territorial de 2ème classe
- Suppression d’un emploi d’adjoint administratif de 1ère classe
- le nouveau tableau des effectifs suivant :
1 rédacteur
2 adjoints administratifs territoriaux de 1ère classe
2 adjoints techniques de 1ère classe
1 adjoint administratif territorial de 2ème classe
1 animateur
2 assistants territoriaux spécialisés des écoles maternelles de 1ère classe
15 adjoints techniques territoriaux de 2ème classe

:arrow: *Autorisation pour demander une prorogation du délai de dépôt de l’agenda d’accessibilité
programmée
Vu l’arrêté en date du 27 avril 2015 relatif aux agendas d’accessibilité programmée pour la mise
en accessibilité des établissements recevant du public.
Monsieur le Maire rappelle l’obligation de déposer un agenda d’accessibilité programmé avant
le 27 septembre 2015.
Monsieur le Maire fait part de la possibilité de bénéficier d’une prorogation du délai de dépôt.
Monsieur le Maire sollicite l’autorisation pour demander une prorogation du délai de dépôt de
l’agenda d’accessibilité programmée de 12 mois.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à demander une prorogation du délai de
dépôt de l’agenda d’accessibilité programmée de 12 mois.

:arrow: *Autorisation signature d’une convention de mise à disposition du service commun d’instruction
des actes et autorisations d’urbanisme avec le Syndicat Intercommunal des communes
d’Avion-Méricourt-Billy Montigny
Monsieur le Maire rappelle la loi pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové du 24 mars
2014 qui a mis fin à la mise à disposition gratuite des services de l’Etat pour l’instruction des
actes et autorisations d’urbanisme à compter du 01 juillet 2015.
monsieur le Maire fait part du Syndicat Intercommunal des communes d’Avion-Méricourt et
Billy-Montigny qui a pris l’initiative de créer un service commun d’instruction des actes et
autorisations d’urbanisme.
Monsieur le Maire propose d’adhérer à ce service et demande l’autorisation de signer la
convention ainsi que tous documents utiles à cette adhésion.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention de mise à
disposition du service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme avec le
Syndicat Intercommunal des communes d’Avion-Méricourt-Billy Montigny ainsi que tous
documents utiles à cette adhésion.

:arrow: * Questions diverses
Monsieur le Maire fait suite aux questions posées par un conseiller lors de la séance du 09 avril
2015 :
- concernant l’intervention des services techniques sur une clôture privée : ces derniers sont
intervenus pour couper les branches dangereuses et gênantes qui dépassaient sur le domaine
public.
- concernant le service à la personne âgée :
En moyenne en 2014:
-pour le marché : 7 personnes par semaine (697.50€ de recettes)
-pour le club : 2 personnes par semaine (134€ de recettes)

pour les travaux : 61 interventions représentant une vingtaine de personnes (1077€ de
recettes)
-pour le prêt de matériel : 16 personnes (160€ de recettes)
-pour le ménage : 4 personnes par semaine (758€ de recettes)
Recette totale : 2826.50€
Monsieur le Maire évoque un problème (entretien des espaces publics : éclairage public,,,) pour
certains riverains en limite de Sains-en-Gohelle.
Monsieur le Maire informe qu’il étudie la possibilité de rétrocéder ces terrains à la ville de
Sains-en-Gohelle.
Monsieur le Maire félicite le FCB pour leur saison et leur victoire en coupe d’Artois.
Fin de séance.
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Messagede frederic-guillaume le Mar Sep 15, 2015 7:44 pm

Conseil municipal du 17 septembre 2015 à 18h

Ordre du jour :

:arrow: Procès verbal séance du 17/06/2015

:arrow: Creation d'un emploi en CAE

:arrow: Ouverture Centre de loisirs durant les petites vacances et autorisation de recrutement

:arrow:Fonds de concours aux communes rurales 2015

:arrow: Modifications budgétaire
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Messagede frederic-guillaume le Lun Nov 16, 2015 11:33 pm

Reunion de Conseil municipal le 17 novembre 2015 à 18h30

Ordre du jour :

:arrow: Procès verbal séance du 17/09/2015

:arrow: Admission en non-valeur d’une créance

:arrow: Créance éteinte

:arrow: Modification budgétaire

:arrow: Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

Questions diverses
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Messagede frederic-guillaume le Mer Nov 18, 2015 3:29 pm

Bonjour, Voici le bulletin d'information numéro N°18 de Novembre 2015 de l'association Bleu Blanc Vert !
http://bouvignyboyeffles.free.fr/Bulletin18.pdf

Au sommaire :
Paris 13 novembre 2015 - PLU -4G - Lettre de poilu - Hommage - l'église - Marche du souvenir - expo Arthur Mayeur
Frédéric G

PS : concernant l'article sur le PLU, le document est trop volumineux pour être mis en ligne.

Rendez-vous en mairie pour la consultation de celui-ci.

Horaires :
Lundi de 13h30 à 17h30
Mardi, mercredi, jeudi, vendredi de 08h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Samedi de 08h00 à 12h00
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Messagede frederic-guillaume le Jeu Déc 24, 2015 1:35 pm

Nous vous souhaitons à toutes et tous un très joyeux Noël !
l'équipe de Bleu Blanc Vert.
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Messagede frederic-guillaume le Ven Jan 01, 2016 12:09 pm

Tourner la page 2015, vers une année 2016 que l'on souhaite plus sereine.
Bonne Année à toutes et tous
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Messagede frederic-guillaume le Mer Jan 13, 2016 6:45 pm

Conseil municipal le 19 janvier 2016 à 18h

ordre du jour :

:arrow: Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (révision PLU)

:arrow: Procès verbal séance du 17/11/2015

:arrow: Création d’un emploi de rédacteur principal de 2ème classe

:arrow: Dépenses à imputer au compte 6232 (fêtes et cérémonies)

:arrow: Redevance réglementée pour chantiers provisoires

:arrow: Colonie 2016

:arrow: Autorisation recrutement d’emplois saisonniers

:arrow: modification de l’acte constitutif de la régie de recette de la maison des jeunes et des loisirs

:arrow: Questions diverses
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Messagede frederic-guillaume le Mar Jan 26, 2016 8:52 pm

aménagement de l'embranchement entre la RD 301 et l'A21 : construction d'un pont

Le Mercredi 27 Janvier 2016 à 19h00 Salle de la Poste - Rue de Bully Aix Noulette

Présentation par les services du département des projets :

- Raccordement RD 301 - A21 - Mise à 2 x 2 voies

- Aménagement du carrefour RD 937 et RD 301

:arrow: http://www.nouvelelanpouraixnoulette.co ... 21-a26.pdf
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Messagede frederic-guillaume le Mar Jan 26, 2016 9:03 pm

Bonjour, Voici le bulletin d'information numéro N°19 de Janvier 2016 de l'association Bleu Blanc Vert !

:arrow: http://bouvignyboyeffles.free.fr/Bulletin19.pdf

Au sommaire :
Edito : Santé, Bonheur, et Liberté - Il y a un an : Il dessinait rond, mais il pensait aiguë !
8ème marche du Souvenir - Remerciements - Un idiot à Marqueffles... - La télévision (TNT ) passe à la HD -
J’ai testé pour vous - la loi Eckert - Troisième dimanche de l'Avent - PLU Les deux plus gros projets : 32 et 51 logements sur les 144 à l’ étude... - Lettre d’un poilu - De la graine à la maturité de l’endive, chicon ou witloof...

Bonne lecture
Frédéric G

:arrow: http://bouvignyboyeffles.free.fr/bondec ... ostale.pdf
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Messagede frederic-guillaume le Mer Jan 27, 2016 5:23 pm

PLU : Présentation et débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable : Les deux plus gros projets : 32 et 51 logements sur les 144 à l’ étude...
Le cabinet http://urbycom.fr/, mandaté par la Commune dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme est présent lors de cette réunion et expose le Projet d’Aménagement et de Développement Durables à l’assemblée.

:arrow: http://bouvignyboyeffles.free.fr/PLU/partie1.pdf
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:arrow: http://bouvignyboyeffles.free.fr/PLU/partie3.pdf
:arrow: http://bouvignyboyeffles.free.fr/PLU/partie4.pdf
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Messagede frederic-guillaume le Sam Jan 30, 2016 11:57 am

À quoi ressemblera Bouvigny-Boyeffles à l'horizon 2030 ?

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Messagede frederic-guillaume le Dim Jan 31, 2016 2:02 pm

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